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Marques déposées par Sylvie Bétard
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LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE
Sylvie Bétard

Numéro de dépôt :
4339297
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE de Sylvie Bétard

Présentation de la marque LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par Sylvie Bétard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Sylvie Bétard domicilié(e) 2bis rue de l'Abbé Pouchard - 94160 - Saint Mande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Bétard domicilié(e) 2 bis Rue de l'Abbé Pouchard - 94160 - Saint Mandé - France.

La marque LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE PAPETERIE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

Sylvie Bétard a également déposé les autres marques suivantes : Slow Office


Sylvie Bétard - 2bis rue de l'Abbé Pouchard - 94160 - Saint Mande - France


Sylvie Bétard - 2 bis Rue de l'Abbé Pouchard - 94160 - Saint Mandé - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Photographies  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Sciage de matériaux ; couture  ; informations en matière de traitement de matériaux  ; soudure  ; polissage (abrasion)  ; rabotage de matériaux ; raffinage  ; meulage  ; galvanisation  ; services de dorure  ; étamage  ; services de teinturerie  ; retouche de vêtements  ; traitement de tissus  ; purification de l'air  ; vulcanisation (traitement de matériaux)  ; décontamination de matériaux dangereux  ; production d'énergie  ; tirage de photographies  ; développement de pellicules photographiques  ; sérigraphie  ; soufflage (verrerie)  ; taxidermie  ; traitement des déchets (transformation)  ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation)  ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.